Editeur : Comité de Basket-Ball du Bas-Rhin
180 Avenue de Colmar – 67000 – STRASBOURG
secretariat@basket67.fr

Directeur de publication : Denis Oehler, Président

Hébergeur : GoodBarber

Informatique et libertés : L’utilisateur est informé que sa visite de l'application mobile, notamment lors de la création de son compte ou dans l'onglet « formulaire de contact», peuvent donner lieu à la collecte et au traitement automatisé de données à caractère personnel le concernant, dont l’utilisation est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
Notre société recueille l'ensemble des données et informations suivantes : informations d'identification personnelle (nom, adresse physique, adresse électronique, numéro de téléphone...), images, vidéos. Ces données ne sont conservées et utilisées qu’aux seules fins de répondre aux demandes de contact ou aux candidatures adressées au CD67. Elles sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Pour toute demande de suppression partielle ou complète de vos données, merci d'adresser votre demande à l'adresse marketing@basket67.fr . 

Propriété intellectuelle : Le site, son contenu et tous les éléments le constituant sont des créations pour lesquelles le CD67 est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou a obtenu des droits d’exploitation, en particulier au titre du droit d’auteur, du droit des dessins et modèles, du droit des bases de données, du droit des marques.

Les marques « CD67 » et « Basket 67 » sont des marques déposées auprès de l’INPI, propriété du Comité Départemental de Basket-ball du Bas-Rhin. Le Comité Départemental se réserve le droit d’intervenir sous quelque forme que ce soit en cas d’utilisation inappropriée par des tiers.

Responsabilité :  Le CD67 n’est responsable que du contenu des pages qu’il édite.
Le CD67 ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage susceptible d’intervenir sur le système informatique de l’utilisateur et/ou de la perte de données résultant de l’utilisation du site par l’utilisateur. Le CD67 ne saurait être tenu pour responsable pour d’autres faits que ceux relatifs à l’édition du Site. Le CD67ne garantit aucunement la disponibilité ou les performances du site. L’utilisateur ne peut rechercher la responsabilité du CD67 au motif d’un gain manqué, d’une perte de chance ou de chiffre d’affaires. La responsabilité du CD67 ne peut être recherchée que pour faute prouvée et pour des dommages directs et prévisibles, exclusivement causés par un manquement du CD67 à ses obligations.
Le CD67 ne saurait être tenu responsable du non fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou de dysfonctionnements du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements des services du fournisseur d’accès des utilisateurs, à ceux du réseau internet. Il en sera de même pour toutes autres raisons extérieures au CD67.

Conditions d’utilisation des blogs et forums : Le CD67 vous propose sur le site www.basket67.fr une plateforme d’information et d’échange entre clubs, officiels et entraîneurs. En respectant ces espaces d’échange, vous augmentez vos chances d’obtenir rapidement une réponse à votre question. Les échanges doivent se faire dans un esprit de convivialité et de compréhension. Le modérateur se réserve le droit de rejeter sans préavis tout message qui ne respecterait pas les règles ci dessous.

Quelques recommandations :

• L’utilisateur s’engage à rester courtois dans le cadre des commentaires et messages qu’il formule.
• Les débats sont autorisés mais l’agressivité, les règlements de comptes ou les insultes ne le sont pas.
• Les blogs ne doivent pas être utilisés à des fins commerciales.
• Vérifiez que vos messages ne sont pas hors sujet et qu’ils sont pertinents. Vous risquez de ne recevoir aucune réponse et de perturber les échanges.
• Veillez aux éventuelles fautes d’orthographe, de syntaxe et évitez au maximum les mots abrégés, type langage SMS, qui ne sont pas compréhensibles pas tous.
• De même, il n’est pas nécessaire de crier pour se faire comprendre. Évitez donc de rédiger vos messages en lettres majuscules.
• Si vous déposez un commentaire, utilisez des mots simples, dans un langage maitrisé de tous (Français) ou locutions Anglais connues de tous.

Sont interdits :

• Les commentaires à caractère promotionnel déguisé
• Les images ou liens vers des sites à caractère pornographique,
• Les images ou liens incitant à la haine raciale ou à la calomnie,
• Les liens vers des sites incitant, expliquant les méthodes ou permettant la copie ou l’utilisation illicite de logiciels et oeuvres multimédia (warez, patch no-cd, cracks, serials, etc…),
• Les liens vers des sites incitant ou permettant l’intrusion non autorisée d’une personne ou d’un programme sur un ordinateur

En cas de doute quand à l’interprétation de ces conditions d’utilisations, contactez les modérateurs ou le secrétariat à secretariat@basket67.fr.
En cas de non respect de cette charte, et à la discrétion de l’équipe de modération et d’administration, votre message sera verrouillé, déplacé ou supprimé.